Alain Chateauneuf

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Alain CHATEAUNEUF
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
des fonctions de premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion
chargé des fonctions de premier président de la cour d'appel de Dijon
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
JORFTEXT000051195084(source JORF)
décharge
19 Février 202519/02/2025
De: Alain CHATEAUNEUF
président du tribunal de grande instance de Nice
Objet:
conseiller à la Cour de cassation
premier président de la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Cour de cassation
Cour d'appel de Saint-Denis
cour_cassation
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000037213705(source JORF)
nomination
18 Juillet 201818/07/2018
De: Alain CHATEAUNEUF
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
président du tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
president
JORFTEXT000029555882(source JORF)
nomination
09 Octobre 201409/10/2014
De: Chateauneuf (Alain, Pierre, Jacques)
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de La Réunion ; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000028197686(source JORF)
nomination
15 Novembre 201315/11/2013
De: Alain CHATEAUNEUF
président du tribunal de grande instance d'Albertville
Objet:
Président de chambre à la cour d'appel de Saint-Denis de la Réunion
président du tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
Groupe:
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal de grande instance de Saint-Denis de la Réunion
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
president
JORFTEXT000021573882(source JORF)
nomination
31 Décembre 200931/12/2009
De: Chateauneuf (Alain, Alaa)
Objet:
dans le corps des professeurs des universités (disciplines scientifiques) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
60e section : mécanique, génie mécanique, génie civil
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
Université Clermont-Ferrand-II
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="60"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
corps="Professeurs des universités (disciplines scientifiques) et"
JORFTEXT000000457593(source JORF)
nomination
13 Octobre 200613/10/2006
De: Alain Chateauneuf
président du tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Chambéry
président du tribunal de grande instance d'Albertville
Groupe:
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal de grande instance d'Albertville
cour_appel="Chambéry"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Albertville"
JORFTEXT000000794863(source JORF)
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Alain Chateauneuf
président du tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
au premier grade, premier groupe
JORFTEXT000000589074(source JORF)
élévation
08 Avril 200108/04/2001
De: Chateauneuf (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section : mathématiques appliquées, et application des mathématiques
université Paris-I
Groupe:
Université Paris-I
date_debut="2000-11-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="26"
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
JORFTEXT000000755030(source JORF)
nomination
13 Janvier 200113/01/2001
De: Châteauneuf (Alain)
président (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
JORFTEXT000000217551(source JORF)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Chateauneuf (Alain)
président (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
JORFTEXT000000578006(source JORF)
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Chateauneuf (Alain)
président (Mamoudzou)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
JORFTEXT000000206614(source JORF)
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Alain Chateauneuf
juge au tribunal de grande instance de Dax, chargé du service du tribunal d'instance de Dax
Objet:
Président du tribunal de première instance de Mamoudzou
Remplace:
M. Vernaz
Groupe:
Tribunal de première instance de Mamoudzou
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
president
JORFTEXT000000551385(source JORF)
nomination
29 Août 199729/08/1997